6.2 Contrôle des équipements de travail exposés à des influences nuisibles (Dir. CFST 6512 Equipement de travail)
Art. 32b, OPA Entretien des équipements de travail
2 Les équipements de travail exposés à des influences nuisibles, comme la chaleur, le froid, les substances et les gaz corrosifs, doivent être contrôlés régulièrement selon un plan préétabli. Des contrôles doivent également être effectués lorsque des événements exceptionnels susceptibles d'avoir une incidence sur la sécurité des équipements de travail se sont produits. Les résultats des contrôles doivent être consignés.
Les contrôles effectués à intervalles réguliers permettent d'éviter les situations dangereuses dues à des pannes.
Il convient d'établir un plan fixant les modalités et la fréquence de ces contrôles.
Les événements exceptionnels susceptibles d'avoir une incidence sur la sécurité des équipements de travail comprennent entre autres les accidents, les tempêtes, les arrêts prolongés, etc.
Les documents concernant les contrôles effectués doivent au moins comporter les indications suivantes: le nom de la personne ayant effectué le contrôle, le motif et la date du contrôle, ainsi que l'équipement de travail contrôlé.