back to home Commission fédérale de coordination
pour la sécurité au travail CFST
back to home
DE FR IT
Dernière modification: 12.07.2023
DE FR IT

Dispositifs de sécurité

Art. 31 al. 1 OPA

  1. Dispositifs de sécurité destinés à prévenir les dommages consécutifs à l'action d'énergies
    Les parties d'appareils et les conduites de fluides ou gaz de chauffage brûlantes doivent être isolées, encoffrées ou délimitées par une barrière afin de ne pas occasionner de brûlures.

    Il en sera de même par analogie pour les parties dont la température est extrêmement basse (voir complément).

    Des manomètres seront installés dans les systèmes fermés afin de constater un excès de pression. La pression maximale admissible doit être indiquée. Lorsque des pressions anormalement élevées du contenu gazeux ou liquide sont possibles, on veillera grâce à des soupapes de sûreté à ce que le produit puisse s'écouler jusqu'à ce que la trop forte surpression soit éliminée. Si une telle augmentation de pression ne se manifeste que peu à peu, cela peut se faire avec des organes de fermeture ou des soupapes à ressort ou à contrepoids (réglage de sécurité réversible). Des plaques ou joints de rupture conviennent en cas d'augmentation subite de la pression. Ils se rompent (pression de rupture) et libèrent le tuyau de compensation de pression sur tout son diamètre. Ils doivent être disposés de façon que les personnes et l'environnement ne soient pas mis en danger par le fluide ou gaz qui s'échappe.

  2. Dispositifs de sécurité de réservoirs
    Dans les réservoirs contenant des substances solides et liquides, le contenu (niveau, volume, etc.) sera contrôlé avec des appareils de mesure de niveau. Si le contenu des réservoirs est constitué par des liquides ou des gaz dangereux, c'est-à-dire facilement inflammables ou toxiques, des trop-pleins, soit des dispositifs devant empêcher automatiquement le surremplissage ou l'excès de remplissage de ces réservoirs, sont nécessaires. Des conduites de retour sont aussi possibles. Des dispositifs de contrôle de fonctionnement à vide ont pour but d'empêcher que le niveau minimal admissible ne soit atteint. Les réservoirs doivent en outre être munis de dispositifs d'égalisation de pression. Ceux-ci seront disposés de façon que les personnes et l'environnement ne soient pas mis en danger par le fluide ou le gaz qui s'échappe. Lorsqu'il s'avère nécessaire d'empêcher l'écoulement de liquides dangereux, c'est-à-dire facilement inflammables ou toxiques, des moyens de retenue (par ex. cuves de rétention, rigoles) ainsi qu'une aération technique (en particulier pour les installations de réservoirs dans des caves ou des locaux exigus) sont nécessaires.

    Pour les liquides, gaz ou vapeurs facilement inflammables, des installations électriques antidéflagrantes, de réservoirs et conduites mis à la terre ainsi que des dispositifs anti-retour de flammes dans les conduites d'égalisation de pression sont indispensables.

    Afin d'empêcher des implosions ou la contraction de réservoirs ne résistant pas au vide, il faut incorporer des éléments de sécurité (par ex. reniflards).

  3. Dispositifs de sécurité des conduites
    Pour détecter les changements de longueur d'une conduite en cas de variations de température, il faut utiliser par ex. des compensateurs de dilatation thermique sous la forme de coudes de tuyau ou de soufflets.

    Pour les conduites qui transportent des substances corrosives, les armatures (brides, robinets, etc.) doivent être disposées de façon qu'en cas de fuite éventuelle, personne ne puisse être atteint par des jets de substance.

    Les matières solides, les liquides ou les gaz pollués par des matières solides, qui se transportés dans des conduites peuvent engendrer des charges statiques. Les conduites métalliques seront donc équipées d'une mise à la terre et les conduites en matière synthétique ou en verre d'un système supplémentaire de dérivation.

    Lors du transport des vapeurs condensables, il y a risque que celles-ci se condensent en cas de forte compression. Dans ces cas, il faut y parer grâce à des collecteurs ou des purgeurs, des dispositifs d'absorption, etc.
Complément: Tempéraures des surfaces tangibles
Retourner au début