Danger d'explosion dû à des matières explosives

Art. 36 OPA

Les entreprises qui fabriquent, travaillent, emploient ou entreposent des matières présentant un danger d'explosion doivent être divisées en deux parties, l'une dangereuse et l'autre non dangereuse. Les travaux à l'aide de matières présentant un danger d'explosion et l'entreposage de telles matières ne sont autorisés que dans la partie d'entreprise dangereuse, à laquelle s'appliquent les considérations qui suivent. Cette partie d'entreprise soit être entourée d'une clôture et l'accès doit être interdit aux personnes non autorisées.

La direction de telles entreprises ne peut être confiée qu'à des personnes jouissant en tous points de connaissances suffisantes tant sur le plan professionnel qu'en matière de sécurité et garantissant une direction de l'entreprise dans toutes les règles de l'art.

La direction de l'entreprise doit dresser des consignes pour les procédés de travail à l'aide de matières présentant un danger d'explosion requérant des connaissances particulières, et les remettre au personnel de l'entreprise. L'observation de ces consignes doit être surveillée. Le cas échéant, on donnera également au personnel des instructions sur la manière de se comporter en cas d'incident technique.

Dans tous les bâtiments ou locaux abritant des postes de travail permanents, le nombre de personnes pouvant y être occupées et la quantité de matières présentant un danger d'explosion doivent être limités au strict minimum. Il faut afficher ces deux consignes en des endroits bien visibles. Dans la mesure du possible, on limitera le nombre de personnes occupées en recourant à la mécanisation ou à l'automatisation des procédés de travail dangereux. Les manipulations particulièrement dangereuses doivent s'opérer en l'absence de personnes et être gardées sous contrôle par télécommande ou télésurveillance (travail en sécurité).

Lors de la fabrication de matières présentant un danger d'explosion, on accordera si possible la préférence à des procédés de fabrication continus au cours desquels on ne manipule que des quantités relativement faibles de substances présentant un danger d'explosion.

Seules les personnes qui ont à y exécuter des travaux en vertu des instructions de la direction de l'entreprise peuvent séjourner dans les locaux de travail. Il faut en outre définir le nombre de personnes ne travaillant pas de manière permanente (p. ex. personnel de surveillance ou de maintenance).