back to home Commission fédérale de coordination
pour la sécurité au travail CFST
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Objectif de sécurité "substances nocives"

Art. 44 OPA

Les substances nocives ne doivent causer d'atteintes à la santé ni lors de la production, ni lors de la transformation, de l'utilisation, de la conservation, de la manipulation ou de l'entreposage. Elles ne doivent pas non plus entrer en contact au poste de travail avec des aliments, des boissons, des tabacs et d'autres produits analogues (voir complément).

Complément: Substances nocives
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