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8.6 Protection contre les dangers liés au bruit et aux vibrations

Art. 34, OPA Bruit et vibrations

²Les équipements de travail doivent être conçus de telle façon que le bruit ou les vibrations ne portent pas atteinte à la santé ou à la sécurité.

³Les procédés de travail et de production doivent être conçus et appliqués de telle sorte que le bruit ou les vibrations ne portent pas atteinte à la santé ou à la sécurité.

Art. 5, OPA Equipements de protection individuelle

Si les risques d'accidents ou d'atteintes à la santé ne peuvent pas être éliminés par des mesures d'ordre technique ou organisationnel, ou ne peuvent l'être que partiellement, l'employeur mettra à la disposition des travailleurs des équipements de protection individuelle (EPI) tels que casques de protection, protège-cheveux, lunettes et écrans de protection, protecteurs d'ouïe, appareils de protection des voies respiratoires, chaussures, gants et vêtements de protection, dispositifs de protection contre les chutes et la noyade, produits de protection de la peau et, au besoin, sous-vêtements spéciaux, dont l'utilisation peut être raisonnablement exigée. L'employeur doit veiller à ce que ces équipements soient toujours en parfait état et prêts à être utilisés.

Les mesures d'ordre technique permettant de satisfaire aux exigences concernant la protection contre les dangers liés au bruit lors de l'utilisation des équipements de travail comprennent par exemple:

les mesures relatives à l'acoustique architecturale
les mesures relatives à l'acoustique des salles
la réduction des émissions de bruit aérien par encaissement
la réduction de la propagation du bruit solidien par isolation antivibratoire
la séparation des zones de travail bruyantes et non bruyantes

S'il n'est pas possible d'appliquer des mesures d'ordre technique, il convient de prendre des mesures d'ordre organisationnel afin de réduire au maximum les dangers liés au bruit.

Les mesures d'ordre organisationnel comprennent par exemple:

la limitation du temps d'exposition par alternance de l'exécution de travaux bruyants et non bruyants
l'utilisation de protecteurs d'ouïe
En cas de prise de mesures d'ordre organisationnel, il convient d'apposer des signaux de sécurité et des signaux auxiliaires sur les équipements de travail ou aux postes de travail. Des signaux d'obligation, d'avertissement et d'interdiction indiqueront respectivement le port obligatoire des EPI et les mesures de sécurité relatives au mode de fonctionnement ainsi que les risques résiduels et les opérations ou activités interdites.

Les mesures d'ordre technique permettant de satisfaire aux exigences concernant la protection contre les dangers liés aux vibrations lors de l'utilisation des équipements de travail comprennent par exemple:

la séparation de la source de vibration des autres parties du bâtiment
l'augmentation de la masse effective
l'utilisation de sièges spéciaux dans les véhicules
la séparation des poignées et points d'appui de la source de vibration

S'il n'est pas possible d'appliquer des mesures d'ordre technique, il convient de prendre des mesures d'ordre organisationnel afin de réduire au maximum les dangers liés aux vibrations.

Les mesures d'ordre organisationnel comprennent par exemple:

la limitation de la durée d'utilisation
un temps de repos permettant le réchauffement des mains
la répartition du travail entre plusieurs personnes