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9.1 Séparation, déconnexion et libération de l'énergie résiduelle (Dir. CFST 6512 Equipement de travail)

Art. 30, OPA Dispositifs de commande

¹ Les équipements de travail et, au besoin, leurs unités fonctionnelles doivent être munis de dispositifs permettant de les séparer ou de les déconnecter de n'importe quelles sources d'énergie. Toute énergie résiduelle dangereuse doit pouvoir, le cas échéant, être éliminée. Les dispositifs doivent être protégés contre tout réenclenchement susceptible de présenter un danger pour les travailleurs.

Exemples de dispositifs de séparation, de déconnexion et de libération de l'énergie résiduelle:

Type d'énergie	Dispositifs de séparation ou de déconnexion de l'énergie	Dispositifs de libération de l'énergie résiduelle
Energie électrique	Interrupteur principal Interrupteur de sécurité Dispositifs connecteurs (puisssance/courant assigné inférieur ou égal à 16 A/3 kW)	En général pas nécessaire; év. résistance de décharge pour condensateurs
Energie pneumatique	Robinet principal Vanne manuelle Raccord mâle/femelle	Vanne de mise à l'échappement (purge)
Energie hydraulique	Robinet principal Vanne manuelle	Déconnexion de la pompe Décharge de l'accumulateur
Energie cinétique (moteurs à combustion ou énergie hydraulique)	Embrayage	Dispositif de freinage
Energie potentielle (force de gravité)	.	liquet d'arrêt Stabilisateur Dispositif d'arrêt
Vapeurs et liquides	Eléments de sectionnement	Conduite de décharge avec vanne pour vapeur

Les exigences sont remplies:

s'il est possible de vérifier que le dispositif a effectivement été séparé ou déconnecté, c.-à-d. si l'organe de commande est en position "O" ("arrêt") en cas d'interruption directe, et si un voyant lumineux est activé en cas d'interruption indirecte.
si l'énergie éventuellement accumulée dans l'équipement de travail est automatiquement libérée en cas de séparation ou de déconnexion. Si tel n'est pas le cas, il faut le signaler clairement sur l'installation en apposant p. ex. un marquage de sécurité fournissant des indications sur l'installation en question et les instructions de sécurité s'y rapportant.
si le dispositif peut être protégé contre tout réenclenchement involontaire ou non autorisé. En général, les dispositifs susceptibles d'être réenclenchés accidentellement et de mettre des personnes en danger sont cadenassés.
si le dispositif est bien visible et placé à un endroit accessible à tout moment. Ce type de dispositif doit être placé de façon à pouvoir être actionné sans danger par toutes les personnes qui utilisent l'équipement de travail. Le dispositif doit être muni d'une plaquette indiquant le nom exact de l'équipement de travail et, le cas échéant, de la source d'énergie (ex.: "Interrupteur de sécurité à entraînement hydraulique basculeur").