Principes de l'activité de contrôle

Jusqu’ici, l’activité de conseil et de contrôle des organes d’exécution se limitait principalement à des aspects spécifiques du poste de travail individuel. A l’avenir, il en sera également ainsi, car cela est pertinent et utile.

Les exigences en matière d’appel à des médecins du travail et autres spécialistes de la sécurité au travail (art. 11a - 11e OPA et directive CFST 6508 / en savoir plus) prévoient que les organes d’exécution, dans le cadre d’un contrôle de système, doivent contrôler si l’organisation de l’entreprise (le «système») garantit de manière suffisante la sécurité et la protection de la santé au poste de travail. Des contrôles aléatoires au poste de travail permettent de contrôler la mise en œuvre du «système». 

Le contrôle des postes et processus de travail est souvent réalisé à la suite d’un accident, d’une initiative des travailleurs ou de l’organe de contrôle. Lors de ce contrôle, outre les aspects techniques en matière de sécurité, on tient aussi compte de leur influence sur le système de sécurité de l’entreprise. A cet effet, l’appréciation des risques (art. 11a al. 2, lit. a OPA) du poste ou processus de travail contrôlé constitue un moyen important pour garantir un contrôle rapide et efficace.

Une méthode d’appréciation des risques à des postes de travail et lors de processus de travail figure dans le feuillet d’information Suva 66099 (voir complément).