back to home Commission fédérale de coordination
pour la sécurité au travail CFST
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Notion de "substances nocives"

Art. 44 OPA

Sont nocifs au sens où on l'entend ici les agents chimiques et physiques dont on sait par expérience qu'ils peuvent causer des atteintes à la santé au poste de travail (en savoir plus).

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