Substances nocives produites au cours du processus de travail

Art. 44 OPA

Lorsque des substances nocives sont produites au cours de processus de travail - par exemple comme produits intermédiaires -, les cycles de travail et le cours de réactions doivent, dans la mesure du possible, être modifiés de façon que ces substances soient éliminées ou remplacées par d'autres, moins nocives. Si cette manière de procéder s'avère impossible pour des motifs techniques ou économiques ou qu'elle n'est pas réalisable par la mise en œuvre de moyens acceptables, il y a lieu, ici également, de prendre toutes les mesures de protection collective et individuelle nécessaires.