Directive CFST 6508 relative à l'appel à des médecins du travail et autres spécialistes de la sécurité au travail
- Remarque préliminaire: A quoi faut-il impérativement veiller ? (Dir. CFST 6508 Appel MSST)
- 1. But (Dir. CFST 6508 Appel MSST)
- 2. Appel à des médecins du travail et autres spécialistes de la sécurité au travail (Dir. CFST 6508 Appel MSST)
- 3. Mise en oeuvre (Dir. CFST 6508 Appel MSST)
- 4. Tâches des spécialistes de la sécurité au travail (Dir. CFST 6508 Appel MSST)
- 5. Solutions par branches, solutions par groupes d’entreprises et solutions types (solutions interentreprises) (Dir. CFST 6508 Appel MSST)
- 6. Participation des travailleurs ou de leurs représentants (Dir. CFST 6508 Appel MSST)
- 7. Exécution (Dir. CFST 6508 Appel MSST)
- 8. Adoption (Dir. CFST 6508 Appel MSST)
- Annexes (Dir. CFST 6508 Appel MSST)