Intervention dans les canalisations et installations semblables

Art. 37 al. 4 OPA

Lorsqu'il faut pénétrer dans des puits, des fouilles ou des canalisations, il y a risque d'intoxication, d'explosion ou d'asphyxie. Il faut par conséquent prendre les mesures ci-après, en fonction du danger spécifique :

• Personnel : On désignera un chef d'équipe responsable. Le personnel qui pénètre dans une canalisation sera surveillé de l'extérieur pendant toute la durée des travaux et la communication réciproque doit être assurée en permanence.
• Le matériel et les équipements (installation d'aération, appareils de mesures, moyens accessoires pour l'accès, le travail et le sauvetage, matériel de balisage et de signalisation, équipements de protection individuelle) à utiliser sont fonction du danger spécifique et du type d'installation et des mesures requises.
• Avant d'accéder à une canalisation ou une installation semblable, il faut s'assurer, au moyen d'une aération suffisante, que la zone de travail ne présente aucune atmosphère dangereuse.
• Lorsqu'on ne peut pas éviter une atmosphère dangereuse, il faudra mettre des appareils d'isolation à la disposition des personnes qui pénètrent dans une canalisation ou une installation semblable.
• On déterminera et fixera les conditions de sauvetage avant que le personnel pénètre dans les canalisations et installations semblables.

Travaux exécutés à l'intérieur de réservoirs et dans des locaux exigus (voir complément)