Remplacement des substances nocives

Art. 44 OPA

En principe, les substances nocives doivent être remplacées au poste de travail par des substances inoffensives ou, au minimum, par des substances moins nocives. Ce principe s'applique avec une rigueur encore renforcée aux substances dont on sait, par expérience, qu'elles sont cancérigènes. Le remplacement de substances nocives est impératif lorsque les investissements économiques et techniques qu'il nécessite se situent dans des limites acceptables (cf. dispositions du DFI en matière de mesures techniques en vue de la prévention des maladies professionnelles engendrées par des agents chimiques (voir complément)).