Montant et durée de l'indemnité journalière temporaire octroyée dans le cadre de la prévention dans le domaine de la médecine du travail

Art. 84 OPA

L'indemnité journalière temporaire est égale à l'indemnité journalière octroyée aux victimes d'accidents. Elle représente 80 % du salaire dont l'assuré se trouve privé à la suite de l'exclusion. Il n'y a pas de jours de carence à observer, mais, à part cela, les dispositions générales de l'indemnité journalière sont applicables pour le calcul (en savoir plus).

L'indemnité journalière temporaire est versée au maximum pendant quatre mois (art. 84 al. 2 OPA). On veut par là donner au travailleur suffisamment de temps pour trouver une nouvelle place. Dans bien des cas, quatre mois suffisent, mais si, passé ce délai, les difficultés économiques sont toujours là, on examine la question de savoir s'il y a lieu d'accorder une indemnité pour changement d'occupation (en savoir plus).

L'interdiction de surindemnisation (art. 69 LPGA) vaut également pour l'indemnité journalière temporaire. Si cette dernière concourt avec d'autres prestations d'assurances sociales et dépasse ainsi le gain dont on peut présumer que l'assuré se trouve privé, elle est réduite en conséquence.