Connaître et reconnaître les maladies professionnelles
Quelles sont les maladies professionnelles les plus fréquentes en Suisse? Comment sont-elles définies et qui en supporte les coûts? Vous trouverez ici toutes les informations utiles sur les maladies d’origine professionnelle en général et sur la procédure à suivre en cas de suspicion de maladie professionnelle en particulier.
Table des matières
En bref
Avec environ 2500 nouveaux cas par an, les maladies professionnelles sont relativement peu nombreuses par rapport aux accidents professionnels. En revanche, le nombre de décès dus à des maladies professionnelles est près de trois fois plus élevé que le nombre d’accidents du travail mortels. Les conséquences pour les personnes concernées, en termes d’emploi et de santé, sont souvent dramatiques. Elles atteignent un degré particulièrement tragique dans le cas de maladies liées à l’amiante.
Une maladie professionnelle:
- peut bouleverser la vie des travailleurs et de leur entourage social;
- implique en général des coûts extrêmement élevés;
- peut provoquer une inaptitude, qui nécessite fréquemment un changement de métier.
Comment une maladie professionnelle est-elle définie?
Les expositions sur le lieu de travail, notamment aux substances chimiques, au bruit ou aux rayonnements, peuvent aboutir à des maladies. Aux termes de la loi sur l’assurance-accidents (LAA), ces maladies doivent être distinguées des autres pathologies et les malades doivent être indemnisés. Le concept est défini à l’art. 9 LAA.
Il n’existe pas seulement une altération de la santé en raison d’effets subis sur le lieu de travail lorsqu’une maladie liée à l’activité exercée est diagnostiquée. La maladie doit en plus remplir les critères de la loi. Les prescriptions légales régissent, d’une part, la part professionnelle dans la cause de l’affection et, d’autre part, les substances nocives et les maladies. Ce dernier aspect est régulièrement adapté aux nouvelles connaissances sur les maladies professionnelles. Les sinistres déclarés doivent donc satisfaire à la fois aux exigences de la loi et aux conditions techniques d’assurance, ce qui peut parfois être complexe.
De plus amples informations figurent dans la fiche thématique Maladies professionnelles.
En dehors de la période de 2020 à 2022 marquée par la situation exceptionnelle de la pandémie de coronavirus, quelque 2400 maladies d’origine professionnelle sont reconnues en moyenne chaque année. L’ouïe et l’oreille sont de loin les plus touchées. Certaines maladies entraînent une inaptitude. Les personnes atteintes ne peuvent alors plus exercer leur activité et n’ont ensuite d’autre choix que de changer de métier. Ce n’est pas seulement tragique pour ces personnes, mais cela coûte aussi beaucoup d’argent. Vous pouvez consulter les chiffres les plus récents à ce sujet dans les statistiques de l’assurance-accidents.
Les maladies professionnelles les plus fréquentes en Suisse
Toutes les maladies professionnelles ne peuvent pas être décrites ici, mais les principales sont citées dans la liste ci-après. Cela vous aidera à mieux connaître les différentes pathologies et identifier leurs risques, et à agir en conséquence.
Vous pouvez accéder à la liste des maladies professionnelles légales de la LAA ici
Responsabilité de l’assurance-accidents
L’assurance-accidents est compétente pour évaluer la cause professionnelle d’une maladie, et si une maladie professionnelle est reconnue, elle prend en charge (contrairement à l’assurance-maladie) non seulement les coûts du traitement, mais aussi les indemnités journalières et les éventuelles rentes et indemnités.
De nombreuses personnes ne sont toutefois pas conscientes que leur maladie a son origine sur leur lieu de travail. Une multitude de cas ne sont donc jamais déclarés. Si une maladie professionnelle est déclarée à l’assurance-accidents, par contre, les prestations accordées sont plus étendues que dans l’assurance-maladie, et les employeurs assument l’intégralité du financement à travers les primes de l’assurance contre les accidents professionnels.
La déclaration à l’assurance-accidents compétente est importante pour que les coûts du traitement ne soient pas à la charge de l’assurance-maladie. Les maladies professionnelles reconnues forment en outre la base de l’imposition d’outils et de mesures de prévention.
Déclarer les suspicions le plus tôt possible
Les maladies qui surviennent en lien avec une activité professionnelle apparaissent souvent de manière insidieuse ou longtemps seulement après l’effet dommageable. Alors, agissez à temps et déclarez tout soupçon fondé à votre assureur-accidents. La déclaration peut être émise par l’entreprise, par la personne assurée ou (avec l’accord de la personne assurée) par un médecin. Si vous avez votre assurance à la Suva, vous pouvez déclarer votre cas en ligne en toute simplicité.
La médecine du travail de la Suva clarifie les cas dans les entreprises assurées chez nous et reste également impliquée pendant le traitement des maladies professionnelles reconnues. Les autres assureurs-accidents peuvent également nous soumettre leurs cas de suspicion de maladie professionnelle pour obtenir nos conseils. S’agissant d’évaluer une inaptitude, nous sommes compétents pour tous les travailleurs en Suisse, peu importe où leur employeur est assuré contre les accidents.
Vous êtes médecin et vous souhaitez déclarer une maladie? Remplissez le Formulaire de déclaration de sinistre LAA et envoyez-le au service compétent pour votre région.
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